Séance du 18 octobre 2017


Délibérations n° 17/10/18/001 à n° 17/10/18/008

1- Clermont Auvergne Métropole : Rapport d’activité 2016.
2- Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 22 septembre 2017.
3- Attribution de compensation en Investissement.
4- Convention de remboursement de dette dans le cadre de la transformation en Communauté Urbaine.
5- Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
6- Renouvellement de la convention concernant la mission du Centre de Gestion d’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique.
7- Renouvellement de la convention avec le Pôle SANTE AU TRAVAIL du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
8- Autorisation de signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse

 
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