mercredi 1er février 2012 à 18h30


La prochaine séance se déroulera le mercredi 1er février 2012 à 18h.30 en mairie salle du conseil, avec à l’ordre du jour les points suivants :
1- Maintenance des illuminations festives : modification des cotisations forfaitaires du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.
2- Habilitation du Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de réhabilitation des bâtiments de la place Grassion Fredot.
3- Création d’un nouveau poste budgétaire au tableau des effectifs / autorisation du Maire à recruter un agent contractuel.
4- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2012.
5- Mise en œuvre d’un accompagnement à la scolarité (aide aux devoirs) : adoption du règlement intérieur de ce nouveau volet de la politique jeunesse de la ville.
6- Autorisation du Maire à recruter trois assistants territoriaux spécialisés d’enseignement artistique titulaires.
7- Intégration des parcelles référencées AL 353, ZD 12, 135 et 137 dans le domaine privé communal au titre de la voirie rurale.
8- Intégration d’un bassin de rétention dans le domaine communal : autorisation du Maire à signer une promesse de vente avec le Conseil Général du Puy-de-Dôme.
9- Autorisation du Maire à signer une convention relative à l’aménagement, la maintenance et l’entretien du réseau routier départemental dans la traversée de l’agglomération du Cendre.
10- Travaux d’éclairage de la place Grassion-Fredot : mandatement du SIEG. Autorisation du Maire à prévoir les crédits nécessaires lors du budget supplémentaire 2012.
11- Indemnisation des commerçants : habilitation du Maire à signer les protocoles transactionnels pour l’indemnisation des commerçants ayant subis un préjudice en raison des travaux du centre bourg. Versement des indemnités proposées par la CI2C
QUESTIONS DIVERSES
 
à savoir
L’ordre du jour du Conseil Municipal est généralement publié 5 jours avant la date de la séance.
 
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