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Séance du 27 janvier 2010
1. Aide humanitaire d’urgence : versement d’une participation au fonds de concours rattaché au Fonds d’urgence humanitaire (FUH) au profit des populations (...)
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Séance du 4 mars 2010
1. Délibération portant attributions de subventions aux associations, comités locaux et aux coopératives scolaires.
Délibération n°10/03/04/001
2. Délibération (...)
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Séance du 7 avril 2010
1. Budget annexe de l’assainissement : affectation anticipée des résultats 2009.
Délibération n°10/04/07/001
2. Délibération portant approbation du budget (...)
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Séance du 27 mai 2010
Délibération n°10/05/27/001
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières.
Délibération n°10/05/27/002
Approbation des comptes de gestion du Receveur (...)
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Séance du 15 juillet 2010
Délibération N°10/07/15/001
Budget général : affectation des résultats 2009
Délibération N°10/07/15/002
Délibération portant budget supplémentaire - exercice (...)
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Séance du 22 septembre 2010
Délibération N°10/09/22/001
Diagnostic d’archéologie préventive sur le site de la Montorière : autorisation du Maire à signer une convention
Délibération (...)
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Séance du 19 octobre 2010
Délibération N°10/10/19/001
Adhésion de la commune aux services de médecine professionnelle et de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique (...)
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Séance du 17 novembre 2010
Délibération N°10/11/17/001
Décisions modificatives n°1 du budget général et du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2010
Délibération (...)
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Séance du 15 décembre 2010
Délibérations n° 10/12/15/001 à n° 10/12/15/015
1- délibération portant décision modificative n°2 du budget général pour l’exercice 2010
2- délibération fixant le (...)
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Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
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