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Séance du 16 décembre
Délibération N°09/12/16/001
Délibération fixant le montant des taux de fiscalité locale pour l’année 2010.
Délibération N°09/12/16/002
Reprises de provisions (...)
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Séance du 25 novembre
Délibération n°09/11/25/001
Rétrocession des voiries cadastrées AM 352 et 353
Délibération n°09/11/25/002
Habilitation du Maire à signer une convention prise en (...)
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Séance du 22 octobre
Délibération n°09/10/22/001
Etude diagnostique des réseaux d’assainissement : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et au Conseil Général du (...)
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Séance du 30 septembre
Délibération n°09/09/30/001
Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat avec la CCI de Clermont-Ferrand / Issoire et l’association Espace 4 - (...)
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Séance du 17 juin
Délibération n°09/06/017/001
Budget général : affectation des résultats 2008.
Délibération n°09/06/017/002
Installation classée pour la protection de (...)
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Séance du 29 avril
Délibération N°09/04/29/001
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
Délibération N°09/04/29/002
Approbation des comptes de gestion du Receveur (...)
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Séance du 18 mars
Délibération N°09/03/18/001
Délibération portant attribution de subventions exceptionnelles au monde associatif local et aux coopératives scolaires. (...)
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Séance du 4 février
Délibération N°09/02/04/001
Action sociale en faveur des agents communaux : délibération fixant le montant des dépenses consacrées à l’action sociale / (...)
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Mairie du Cendre : 7, rue de la Mairie - 63670 LE CENDRE - Tél : 04 73 77 51 00 - Fax : 04 73 77 51 09
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